Produits CMR, cancérogènes, mutagènes, ou reprotoxiques ( CMR)

Il est indispensable de savoir reconnaître un produit CMR, Cancérogène, Mutagène, ou Reprotoxique, puisqu’il présente des risques pour la santé. Les femmes enceintes, par exemple, ne doivent pas manipuler des produits CMRS, même sous hotte. Un CMR est repérable grâce au pictogramme de danger qui figure sur l’étiquette et ainsi que une ou plusieurs mentions de danger suivantes : H340, H341, H350, H351, H360, H361

Pictogramme de danger SGH08, pour les CMR, Cancérogène, Mutagène, ou Reprotoxique

Ce pictogramme de danger apposé sur une étiquette d’un produit chimique ne permet pas de conclure que le produit en question est un CMR.
Pour être CMR, il faut que figure également une des mentions de danger suivantes H340, H341, H350, H351, H360, H361.
Par conséquent il est nécessaire de consulter la mention de danger H pour identifier correctement le produit chimique.

Ce pictogramme Danger  est également associé aux dangers suivants :

• danger par aspiration
• sensibilisation respiratoire
• toxicité spécifique pour organe cible

Mentions de danger selon le CLP pour les CMR, Cancérogène, Mutagène, ou Reprotoxique

Selon les critères de la classification européenne réglementaire :

• H 340 : peut induire des anomalies génétiques
  • H341 : susceptible d’induire des anomalies génétiques
    
• H 350 Peut provoquer le cancer,
  • H 351 susceptible de provoquer le cancer
• H 360 peut nuire à la fertilité ou au fœtus
  • H 361 susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus

Ancien pictogramme et phrases de risques selon DSD pour les CMR

La Suisse a repris le Système Général Harmonisé (SGH) des symboles de danger de classification et d’étiquetage des produits chimiques, qui constitue le standard au niveau mondial.

De nombreuses substances et préparation portent encore l’ancien étiquetage, mais dans un délai d’un an, les nouveaux symboles de danger (losanges avec bordure rouge)
auront complètement remplacés les anciens pictogrammes sur fond orange. Pour les produits phytosanitaires le délai est fixé à la mi-2018.

Rappel des phrases de risques selon cette ancienne classification pour les CMRs

• R 40 : effet cancérogène suspecté ( preuves insuffisantes) : catégorie 3
• R 45 : peut provoquer le cancer : catégorie 2
• R49 : peut provoquer le cancer par inhalation, catégorie 2
• R 46:peut provoquer des altérations génétiques héréditaires, catégorie 1
• R 68 possibilité d’effets irréversibles, catégorie 3
• R 60 peut altérer la fertilité , catégorie 2
• R61 risque pendant la grossesse d’effets néfastes pour l’enfant, catégorie 2
• R 62 : risque possible d’altération de la fertilité , catégorie 3
• R 63 : risque possible pendant la grossesse d’effets néfastes pour l’enfant, catégorie

Substances cancérogènes

Les  trois catégories de substances cancérogènes

Par « cancérogène », on entend une substance ou un mélange de substances chimiques qui induisent des cancers ou en augmentent l’incidence.

Première catégorie de substance cancérogène

La classification d’une substance comme cancérogène dans la catégorie 1 s’effectue sur la base de données épidémiologiques et/ou de données issues d’études sur des animaux.

Cancérogène de catégorie 1A
Substances dont le potentiel cancérogène pour l’être humain est avéré.
La classification dans cette catégorie cancérogène de catégorie 1A s’appuie largement sur des données humaines, un lien de causalité entre l’exposition humaine à une substance et l’apparition du cancer peut être établi.

Cancérogène de catégorie 1B
Substances dont le potentiel cancérogène pour l’être humain est supposé.
La classification dans la catégorie cancérogène de catégorie 1B s’appuie largement sur des données animales. Le pouvoir cancérogène sur les animaux peut être démontré.

Seconde catégorie de substance cancérogène : catégorie 2

Cancérogène de catégorie 2 :
la classification d’une substance dans la catégorie cancérogène de catégorie 2 repose sur des résultats provenant d’études humaines et/ou animales, mais insuffisamment convaincants pour classer la substance dans la catégorie 1A ou 1B.

Communication des dangers pour les substances cancérogènes

La mention d’avertissement « Danger » s’applique pour les catégories 1A et 1B.
La mention d’avertissement « Attention » s’applique pour la catégorie 2.

La mention de danger H350 : « Peut provoquer le cancer » s’applique pour les catégories 1A et 1B.
La mention de danger H351 : « Susceptible de provoquer le cancer » s’applique pour la catégorie 2.

Pour toutes les catégories, la voie d’exposition doit compléter la mention de danger, uniquement s’il est formellement prouvé qu’aucune autre voie d’exposition ne conduit au même danger.

Substances mutagènes

Par « mutation », on entend un changement permanent affectant la quantité ou la structure du matériel génétique d’une cellule.
Le terme « mutation » désigne à la fois les changements génétiques héréditaires qui peuvent se manifester au niveau phénotypique et les modifications sous-jacentes de l’ADN lorsque celles-ci sont connues(y compris un changement portant sur une paire de bases déterminée ou des translocations chromosomiques).

Le terme «mutagène» désigne les agents qui augmentent la fréquence des mutations dans des populations de cellules et/ou d’organismes.
Les termes plus généraux « génotoxique » et « génotoxicité » se réfèrent aux agents ou processus qui modifient la structure, le contenu informationnel ou la séparation de l’ADN, et notamment ceux qui endommagent l’ADN en interférant avec le processus normal de réplication ou qui altèrent sa réplication de façon non physiologique (temporaire).
Les résultats des essais de génotoxicité servent généralement d’indicateurs pour les effets mutagènes.

Les 3 catégories de substances mutagènes

Les substances dont la capacité d’induire des mutations héréditaires est avérée ou qui sont à considérer comme induisant des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains sont classées en 3 catégories

Première catégorie de substance mutagène
Mutagène de catégorie 1A
Les substances mutagènes de catégorie 1A sont des substances dont la capacité d’induire des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains est avérée.
La classification dans la catégorie 1A est fondée sur des résultats positifs provenant d’études épidémiologiques humaines.

Mutagène de catégorie 1B
Les substances mutagènes de catégorie 1 B sont des substances à considérer comme induisant des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains.
La classification en catégorie 1B est fondée :
– sur des essais in vivo de mutagénicité héréditaire sur des cellules germinales de mammifères qui ont donné un ou des résultats positifs ; ou
– sur des essais in vivo de mutagénicité sur des cellules somatiques de mammifères qui ont donné un ou des résultats positifs, et sur certains indices montrant que la substance peut provoquer des mutations dans les cellules germinales.

Seconde Catégorie de substance mutagène
Mutagène de catégorie 2
les substances mutagènes de seconde catégorie sont des substances préoccupantes du fait qu’elles pourraient induire des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains.
La classification dans la catégorie 2 est fondée sur les résultats positifs d’expériences menées sur des mammifères et/ou, dans certains cas, d’expériences in vitro,

Communication des dangers pour les substances mutagènes

Le pictogramme SGH08 « Danger pour la santé » s’applique quelle que soit la catégorie.
La mention d’avertissement « Danger » s’applique pour les catégories 1A et 1B.
La mention d’avertissement « Attention » s’applique pour la catégorie 2.

La mention de danger H340 : « Peut induire des anomalies génétiques » s’applique pour les catégories 1A et 1B.
La mention de danger H341 : « Susceptible d’induire des anomalies génétiques » s’applique pour la catégorie 2.

Pour toutes les catégories, la voie d’exposition doit compléter la mention de danger, uniquement s’il est formellement prouvé qu’aucune autre voie d’exposition ne conduit au même danger.

Substances toxiques pour la reproduction ou reprotoxiques

Différenciation  substance toxiques « effets néfastes sur la fonction sexuelle et la fertilité, ou sur le développement « 

On distingue  :

• les effets néfastes sur la fonction sexuelle et la fertilité, c’est à dire tout effet d’une substance capable d’interférer avec la fonction sexuelle et la fertilité.
• les effets néfastes sur le développement des descendants, la toxicité pour le développement désigne, au sens le plus large, tous les effets interférant avec le développement normal de l’organisme conçu, avant ou après sa naissance, et qui résultent soit de l’exposition d’un des deux parents avant la conception, ou de l’exposition des descendants au cours de leur développement prénatal ou postnatal, jusqu’à la maturité sexuelle.

On considère cependant que la classification de substances dans la catégorie de danger « toxicité pour le développement « vise principalement à mettre en garde les femmes enceintes, ainsi que les hommes et les femmes en âge de procréer.
Aussi, pour des raisons pratiques de classification, la toxicité pour le développement désigne essentiellement les effets néfastes induits durant la grossesse ou à la suite de l’exposition des parents.

Les 3 catégories de substances toxiques pour la reproduction

Première catégorie de susbtance toxique pour la reproduction
Une substance reprotoxiques est classée dans la catégorie 1 quand il est avéré qu’elle a des effets néfastes sur la fonction sexuelle et la fertilité ou le développement des êtres humains ou s’il existe des données provenant d’études animales, éventuellement étayées par d’autres informations, donnant fortement à penser que la substance est capable d’interférer avec la reproduction humaine. 

Substance reprotoxique de catégorie 1A
Une substance reprotoxique de catégorie 1A est une substance dont la toxicité pour la reproduction humaine est avérée.
La classification d’une substance dans la catégorie 1A s’appuie largement sur des études humaines.

Substance reprotoxique de catégorie 1B
Une substance reprotoxique de catégorie 1B est une substance présumée toxique pour la reproduction humaine.
La classification d’une substance dans la catégorie 1B s’appuie largement sur des données provenant d’études animales.

Seconde Catégorie de substance toxique pour la reproduction : catégorie 2
Une substance reprotoxique de catégorie 2 est suspectée d’être toxique pour la reproduction humaine : elle est classée dans la catégorie 2 quand des études humaines ou animales ont donné des résultats  qui ne sont pas suffisamment probants pour justifier une classification de la substance dans la catégorie 1, mais qui font apparaître un effet indésirable sur la fonction sexuelle et la fertilité ou sur le développement.

Communication des dangers pour les substances toxiques pour la reproduction

La mention d’avertissement  » Danger «  s’applique pour les catégories 1A et 1B.
La mention d’avertissement « Attention  » s’applique pour la catégorie 2.

La mention de danger H360 :  » Peut nuire à la fertilité ou au fœtus  » s’applique pour les catégories 1A et 1B.
La mention de danger H361 :  » Susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus  » s’applique pour la catégorie 2.

Différenciation substance toxique  » effets sur ou via l’allaitement « 

Les effets néfastes sur ou via l’allaitement peuvent être inclus dans la toxicité pour la reproduction, mais ils sont traités séparément. Il est en effet souhaitable de pouvoir classer des substances spécifiquement en fonction d’un effet indésirable sur l’allaitement afin d’attirer l’attention des femmes allaitantes sur cet effet particulier.

Les effets sur ou via l’allaitement sont regroupés dans une catégorie distincte.
Pour de nombreuses substances, les informations relatives aux effets néfastes potentiels sur la descendance via l’allaitement sont lacunaires. Cependant, les substances dont l’incidence sur l’allaitement a été démontrée ou qui peuvent être présentes (y compris leurs métabolites) dans le lait maternel en quantités suffisantes pour menacer la santé du nourrisson, sont classées et étiquetées en vue d’indiquer le danger qu’elles représentent pour les enfants nourris au sein.

Vous pouvez lire également les articles suivants :

• Etiquetage des substances et préparations dangereuses
• La méthode MSST comporte 3 étapes et 10 points
• Quand faire appel à et autres spécialistes de la santé et sécurité au travail

Sites internet conseillés :

• Critères de la classification européenne réglementaire

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